|
|
|
 |
|
|
|
Tous pour un et un pour tous, la Compagnie par le menu |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
 |
|
|
|
BEST OF
|
|
|
|
Un florilège des moments palpitants de l'association. > Le Creusot FIMAC
> Les Soirées
> Heavent
> Les Commissions A Voir et à Savourer |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité
des présentes Conditions d'Utilisation avant de consulter le Site.
Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet
dedéfinir les modalités d'accès et d'utilisation du Site
proposé aux internautes par La Compagnie des Réals.
La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation
intégrale et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes que La
Compagnie des Réals se réserve de modifier ou de mettre à
jour à tout moment. Dans l'hypothèse où vous ne seriez
pas en accord avec tout ou partie des Conditions d'Utilisation fixées
ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser
le Site.
Ce Site n'est pas un site de vente. Les informations contenues dans ce Site
sont diffusées à titre purement informatif et ne constituent
aucunement des offres commerciales de produits ou de services.
En utilisant ce Site, le visiteur, l'internaute, reconnaît avoir eu
la possibilité de prendre connaissance des conditions d'utilisation.
En conséquence, l'accès et l'utilisation du présent
Site emportent de plein droit l'application des présentes.
La Compagnie des Réals s'efforce d'assurer au mieux de ses
possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations
diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de
corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, La Compagnie des Réals ne peut garantir l'exactitude,
la précision ou l'exhaustivité des informations mises
à la disposition sur ce Site.
En conséquence, La Compagnie des Réals décline
toute responsabilité :
- pour toute interruption du Site
- pour survenance de bogues et/ou d'erreur typographique
- pour tous dommage reacute;sultant d'une intrusion frauduleuse d'un
tiers ayant entraîné une modification des informations
mises à la disposition sur le Site
- et plus généralement pour tous dommage, direct ou
indirect, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou
conséquences, provoqués à raison de l'accès
de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de
même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé
à une quelconque information provenant directement ou indirectement
de ce dernier.
En particulier, La Compagnie des Réals n'assume aucune
responsabilité pour les dommages qui pourraient être
causés au matériel informatique de l'internaute
suite à son accès au présent Site, utilisation
ou téléchargement d'un quelconque de ses éléments
(données, textes, images, vidéos ou sons, etc...).
Protection des données personnelles :
La Compagnie des Réals s'engage à
préserver la confidentialité des informations
éventuellement fournies en ligne par l'internaute.
Toute information personnelle que l'internaute serait amené
à transmettre à La Compagnie des Réals pour
l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de
la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de
rectification et de suppression des informations personnelles le
concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un
courrier à la Compagnie des Réals :
secretariat@laciedesreals.org
Liens hypertexte :
Le Site peut inclure des liens vers d'autres
sites web ou d'autres sources de l'Internet. Dans la mesure où
La Compagnie des Réals ne peut contrôler ces sites et
ces sources externes, La Compagnie des Réals ne peut être
tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et
sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité
quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre
matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou
sources externes.
De plus, La Compagnie des Réals ne pourra être tenue
responsable de tous dommages ou pertes avérés ou
allégués consécutifs ou en relation avec
l'accès, l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance
au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces
sites ou sources externes.
Titularité des droits :
Tous les éléments (textes, logos,
images, éléments sonores, logiciels, icônes,
mise en page, base de données,...) contenus dans le Site et
dans les sites associés sont protégés par le
droit national et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments restent la propriété exclusive de
La Compagnie des Réals et/ou de ses partenaires.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de La
Compagnie des Réals et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez
procéder à une quelconque reproduction, représentation,
adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale,
ou un transfert sur un autre site web de tout élément
composant le Site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de
contrefaçon engageant vos responsabilités civile et
pénale. Conformément aux dispositions du Code de la
Propriété Intellectuelle, seule est autorisée
l'utilisation des éléments composant le Site à
des fins strictement personnelles.
Marques :
Les marques et logos reproduits sur ce site sont
déposés par les sociétés qui en sont
propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des
noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation
préalable et écrite de leur titulaire concerné
est interdite par la loi.
Loi applicable - Juridiction :
Le présent Site et ses conditions
d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi
française. Tout différend relatif audit Site sera
soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de
Paris. |
|
|
